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Par Kiki Kienge
Le projet du lithium de Manono devient comme une série télévisée de Novellas, chaque jour on assiste à une nouvelle énigme, qui en réalité ne retarde que le début de l’exploitation du lithium dans la province du Tanganyika à Manono par la société Australienne, AVZ Minerals qui détient 75% des parts de Dathcom. Dathcom étant une Joint-Venture entre l’État Congolais représenté par la COMINIERE qui devrait détenir 25% des parts, dont 15% ont été cédés illégalement (selon l’IGF qui est l’inspection Générale des Finances de la RD Congo) aux Chinois de ZIJIN à travers la société Dathomir du citoyen Chinois, Simon Cong et 5% à MMCS une société enregistrée aux Ils Maurice.
Le 6 décembre 2022, la COMINIERE avait demandé au ministère des Mines de la RD Congo le report des arrêts portant renonciation partielle du PR13359, chose qui devrait bloquer la procédure de transformation du permis de recherche PE13359 en permis d’exploitation PR13359 pour Dathcom.
- La COMINIERE avait considéré que la transaction des 60% des parts de Dathomir du Chinois Simon Cong aux Australiens d’AVZ Minerals, n’avait pas respecté les accords de la joint-venture ; « Les termes au tour de la transaction pour la cession de 60% d’actions de DATHOMIR et AVZ Minerals n’ont jamais été communiqués à COMINIERE pour que celle-ci exerce son droit de préemption. Voilà pourquoi COMINIERE a raison de mettre en cause cette transaction devant l’Autorité, même jusqu’à l’arbitrage international. » Avait déclaré l’avocat de la COMINIERE.
- En outre la COMINIERE accusait AVZ Minerals d’avoir avancé des chiffres non corrects dans l’étude de faisabilité présentée au Ministère des Mines au nom de Dathcom ; « Surfacturation au niveau des services de construction, le prix d’acquisition des usines pour le traitement métallurgique tel que présenté dans l’étude de faisabilité sont plus de dix fois supérieures par rapport au prix réel. »
- La COMINIERE réclamait notamment la possession de 100% de la centrale hydroélectrique de Mpiana Mwanga, dont AVZ Minerals par un accord avec le ministère de l’Énergie et ressources hydrauliques devrait rentrer dans le projet de Manono ; « Spolier les patrimoines de l’État, en déclarant que grâce à un cabinet d’Avocats, AVZ a pu récupérer la centrale hydroélectrique de Mpiana Mwanga. Or c’est COMINIERE qui détient 100% la centrale. »
- Surfacturation de la part d’AVZ Minerals des certains projets, AVZ a déclaré avoir déjà dépensé 70 millions $US dans le projet Manono, la COMINIERE elle parle de seulement 2 millions $US. Violation des contrats de sous-traitance et autres accusations qui avaient poussé la COMINIERE a saisir le ministre des Mines.
Voilà que dans un tweet de l’ACAJ ASBL (Association Congolaise pour l’accès à la Justice), nous découvrons que le 28 janvier 2023 le ministère des Mines de la RD Congo avait signé deux arrêts sur l’octroi du permis d’exploitation PE13359 :
« L’ACAJ félicite la Ministre des mines pour avoir signé les arrêtés nos 00031 et 00032 en date du 28/01/23 rapportant les arrêtés nos 00147 et 00080 portant respectivement octroi du permis d’exploitation no 133359 à DATHCOM Mining SA et prenant acte de sa renonciation partielle au permis de recherche no 13359. C’est une décision courageuse qui permet à la société d’État COMINIERE SA de récupérer l’entièreté de ses droits sur la concession de lithium de Manono. L’ACAJ réitère au Gouvernement sa demande de révisitation du contrat DATHCOM. » Signé par Kapiamba Georges, représentant l’ACAJ.
L’ACAJ déclare soutenir la COMINIERE SA dans cette démarche contre AVZ Minerals, prétendant qu’AVZ n’a jamais communiquer endéans 90 jours, tous les documents relatifs au financement du projet DATHCOM SA levé en bourses, selon la lettre n° CEM/DG/139/ckk/22 du 7.12.22 de la COMINIERE.
Notons que pour le moment nous n’avons aucun communiqué officiel du ministère sur les décrets, par ma voie notre rédaction de Kongopress a écrire au ministère pour avoir plus de précisions sur les décrets. Voici la réponse reçue :
« Bonjour Kiki Kienge, Nous avons bien reçu votre message. Nous vous recontacterons dès que possible. Merci de votre patience. » Ministère des Mines RD Congo.
Ces décrets du ministère des Mines de la RD Congo, remettraient en question les parts de participation d’AVZ Minerals dans Dathcom, chose qui risque encore de prolonger le début d’exploitation du lithium de Manono dans d’autres procédures justiciaires.
Voilà que la société Australienne, AVZ Minerals vient de réagir dans un communiqué d’aujourd’hui 6 février 2023, chose qui confirmerait l’existence des décrets du ministère des Mines malgré l’absence d’une annonce officielle :
« AVZ Minerals Limited (ASX : AVZ, OTC : AZZVF) (AVZ société) se réfère à son annonce du 4 mai 2022 confirmant le décret ministériel du Ministre des Mines (MdM) de la République Démocratique du Congo (RDC), d’attribuer le permis d’exploitation minière du projet de lithium et d’étain de Manono (projet de Manono) à Dathcom Mining SA (Dathcom).
Comme l’a indiqué la société au moment de cette annonce, le décret ministériel a exclu une partie nord de la PR13359 couvrant environ un tiers de l’ensemble du permis, qui d’après la Loi sur les mines de la RDC, serait renouvelé sous la forme d’un nouveau permis de Recherche (PR) d’une durée de 5 ans à Dathcom.
Par la suite, la société a eu des discussions prolongées avec les autorités compétentes de la RDC au sujet d’une série de problèmes liés à l’exploitation minière, ce qui a conduit le Cadastre Minier (CAMI) a retardé l’émission de la facture des droits de surface à Dathcom, empêchant ainsi l’achèvement du processus de conversion du permis de recherche en permis d’exploitation minière.
La société a maintenant reçu des avis selon lesquels le ministère des mines de la RDC a émis deux décrets ministériels supplémentaires, datés du 28 janvier 2023, concernant le permis du projet Manono.
Qui ont pour effet de :
1. L’annulation de l’arrêté ministériel qui a reconnu une déclaration de renonciation partielle du PR13359 par Dathcom, c’est-à-dire la partie nord qui n’était pas couverte par le décret ministériel visant à convertir le PR en un permis d’exploitation (PE ou Mining Licence).
2. L’annulation du décret ministériel qui a converti la partie sud du permis 13359 d’un PR à un PE ou Permis d’Exploitation minière.
AVZ note que l’arrêté ministériel susmentionné reconnaît :
- L’exigence d’une coopération harmonieuse et saine entre les actionnaires de Dathcom comme condition préalable à la progression du développement du projet Manono.
- Les désaccords, conflits et divergences en cours entre les actionnaires qui ont bloqué le développement du projet Manono et l’impasse qui en résulte empêche l’État Congolais de bénéficier du développement du PE 13359.
La société cherche à obtenir un avis juridique indépendant concernant les deux décrets ministériels arrêtés ministériels datés du 28 janvier 2023, tout en accélérant les discussions pour clarifier les intentions des autorités compétentes de la RDC.
Paroles du directeur général d’AVZ, M. Nigel Ferguson :
La société s’excuse pour la frustration continue ressentie par les actionnaires et notre investisseur principal, qui reste engagé et désireux d’accélérer le financement nécessaire pour lancer le développement du projet Manono lithium. Les avantages économiques, sociaux et environnementaux potentiels pour les habitants de Manono, de la RDC et de l’Afrique sont énormes et dureront des générations sont énormes et dureront des générations. Rien ne dissuadera le conseil d’administration et moi-même de rechercher un résultat juste pour nos actionnaires, ce que mon équipe exécutive travaille sans relâche. Nous fournirons une nouvelle mise à jour aux actionnaires dès que nous serons en mesure de le faire. »
Nous présentons déjà nos excuses des possibles erreurs qui pourraient se trouver dans la traduction du communiqué.
